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Marques déposées par monsieur DE GRAAF Bertrand
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de graaf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de graaf
M. DE GRAAF Bertrand

Numéro de dépôt :
4066643
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
de graaf de DE GRAAF Bertrand

Présentation de la marque de graaf

Déposée le 6 février 2014 par monsieur DE GRAAF Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « de graaf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur DE GRAAF Bertrand domicilié(e) 6 rue Ernest Psichari - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE GRAAF Bertrand domicilié(e) 6 rue Ernest Psichari - 75007 - PARIS - France.

La marque de graaf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de graaf est expirée depuis le 6 février 2024.

DE GRAAF Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : Atelier du Baptême , Adoris


M. DE GRAAF Bertrand - 6 rue Ernest Psichari - 75007 - PARIS - France


M. DE GRAAF Bertrand - 6 rue Ernest Psichari - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637794 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Gestion de fichiers informatiques ; vente en ligne et au détail d'articles de bijouterie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail (magasin) d'articles de bijouterie.